Agglo et autres / Droits et démarches

Région Auvergne/Rhône-Alpes   Département de l’Ain   Communauté d’agglomération de Bourg-en-Bresse   Syndicat d’eau potable Saône/Veyle/Reyssouze   SIVU Courtes/Vernoux   SIVOS   Réseau public fibre optique Li@in   Droits et démarches


Région Auvergne/Rhône-Alpes

La commune de Courtes fait partie de la Région Auvergne / Rhône-Alpes.
Pour en savoir plus, je me renseigne sur son site.


Département de l’Ain

La commune de Courtes fait partie du Département de l’Ain.
Pour en savoir plus sur son action, je me renseigne sur son site.


Communauté d’agglomération de Bourg-en-Bresse

La commune de Courtes fait partie de la communauté l’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse, née de la fusion de sept intercommunalités et de deux syndicats mixtes. Elle est composée de 74 communes et rassemble 135 000 habitants.


Syndicat d’eau potable Saône/Veyle/Reyssouze

La commune de Courtes fait partie du syndicat d’eau potable Saône Veyle Reyssouze, née de la fusion au 1er janvier 2019 des anciens syndicats intercommunaux Basse Reyssouze et Saône Veyle. Il dessert 38 000 habitants sur 36 communes.


SIVU Courtes/Vernoux

Le syndicat intercommunal à vocation unique de Courtes/Vernoux gère en commun, l’église, le cimetière, le matériel intercommunal ainsi que son bâtiment.


SIVOS

Le syndicat intercommunal à vocation scolaire de Saint-Trivier-de-Courtes regroupe 5 communes : Courtes, Saint-Trivier-de-Courtes, Servignat, Vernoux et Vescours.


Réseau public fibre optique Li@in


Droits et démarches

Carte d’identité / Passeport
La mairie de Courtes n’est pas équipée d’un dispositif de recueil des demandes de cartes d’identité. Vous pouvez effectuer votre demande de carte d’identité dans toute mairie équipée d’un dispositif de recueil, quel que soit votre domicile.
Les mairies équipées dans l’Ain sont : Ambérieu-en-Bugey, Belley, Beynost, Bourg-en-Bresse, Châtillon-sur-Chalaronne, Coligny, Divonne-les-Bains, Ferney-Voltaire, Gex, Lagnieu, Meximieux, Miribel, Montluel, Montrevel-en-Bresse, Nantua, Oyonnax, Péronnas, Plateau d’Hauteville, Pont-de-Vaux, Reyrieux, Saint-Genis-Pouilly, Saint Vulbas, Thoiry, Trévoux, Valserhône, Villars-lès-Dombes, Viriat.

Inscription électorale
Reconnaissance avant naissance
Mariage
PACSE
Décès
Service public

Déposer une demande d’urbanisme sous forme dématérialisée sur le portail
Communiqué de presse de Grand Bourg Agglomération